Mme Odile Saugues

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°37 : 10 résultats affichés sur un total de 453

9 octobre 2000

Question écrite n° 51795 de Mme Odile Saugues

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Question sans réponse
2 octobre 2000

Question écrite n° 51618 de Mme Odile Saugues

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse
18 septembre 2000

Question écrite n° 50970 de Mme Odile Saugues

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à la vie privée

Réponse publiée le 9 avril 2001
11 septembre 2000

Question écrite n° 50737 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Question sans réponse
11 septembre 2000

Question écrite n° 50736 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports routiers

Titre : chauffeurs routiers

Réponse publiée le 21 janvier 2002
11 septembre 2000

Question écrite n° 50735 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports aériens

Titre : personnel

Réponse publiée le 4 décembre 2000
11 septembre 2000

Question écrite n° 50615 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 29 janvier 2001
11 septembre 2000

Question écrite n° 50614 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 29 janvier 2001
11 septembre 2000

Question écrite n° 50613 de Mme Odile Saugues

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 9 octobre 2000
4 septembre 2000

Question écrite n° 50509 de Mme Odile Saugues

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 30 octobre 2000

...

Page n°37 : 10 résultats affichés sur un total de 453

Mme Odile Saugues

Questions posées (archives)