M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants
Côte-d'Or (4e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (159e)
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    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (suite) (n° 701)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (155e)
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    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (153e)
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    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (suite) (n° 701)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (154e)
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    • 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
    • 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (152e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • Mme la présidente.
    • 3. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 707) (vote solennel)
    • 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux. (n os 701, 700) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (151e)
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    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (suite de la discussion d'un projet de loi et d'un projet de loi organique) (n os 701, 700)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (150e)
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    • 1. Annulation de l'élection de deux députées
    • 2. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (discussion générale commune) (n os 701, 700)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (119e)
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    • 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance (p
  • (105e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Nominations de députés en mission temporaire
    • 4. Contrat de génération (n° 570)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (069e)
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    • 1. Reconnaissance du vote blanc (n° 107)
    • 2. Fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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