• 12 juillet 1999

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  Question écrite n° 32611 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignement

  Titre : ZEP

  Réponse publiée le 18 octobre 1999
• 28 juin 1999

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  Question écrite n° 32009 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 8 novembre 1999
• 28 juin 1999

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  Question écrite n° 32008 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 20 décembre 1999
• 21 juin 1999

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  Question écrite n° 31834 de M. André Schneider

  Rubrique : TVA

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 31 mai 1999

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  Question écrite n° 30670 de M. André Schneider

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Réponse publiée le 8 novembre 1999
• 24 mai 1999

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  Question écrite n° 30347 de M. André Schneider

  Rubrique : justice

  Titre : conseillers prud'hommes

  Réponse publiée le 27 septembre 1999
• 24 mai 1999

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  Question écrite n° 30340 de M. André Schneider

  Rubrique : TVA

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 26 juillet 1999
• 24 mai 1999

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  Question orale sans débat n° 833 de M. André Schneider

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 26 mai 1999
• 17 mai 1999

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  Question écrite n° 30104 de M. André Schneider

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radios locales

  Réponse publiée le 13 septembre 1999
• 17 mai 1999

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  Question écrite n° 30091 de M. André Schneider

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 5 juillet 1999