• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34558 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Question sans réponse
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 33940 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : paiement

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 33936 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33118 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : urbanisme

  Titre : PLU

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 18 décembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 1024 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : libre circulation des personnes

  Question posée en séance
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29677 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29482 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : affectation

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 11 août 2003

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  Question écrite n° 23515 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 11 août 2003

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  Question écrite n° 23419 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : permis de chasser

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21682 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 12 octobre 2004