M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 janvier 2005

Question écrite n° 56235 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 19 avril 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56234 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 26 avril 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56099 de M. Jean Tiberi

Rubrique : retraites : généralités

Titre : caisses

Question sans réponse
25 janvier 2005

Question écrite n° 56036 de M. Jean Tiberi

Rubrique : professions de santé

Titre : phlébologues

Réponse publiée le 18 octobre 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56035 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 avril 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56034 de M. Jean Tiberi

Rubrique : élevage

Titre : éleveurs

Réponse publiée le 12 juillet 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56031 de M. Jean Tiberi

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 15 mars 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56030 de M. Jean Tiberi

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 3 mai 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56029 de M. Jean Tiberi

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce intracommunautaire

Réponse publiée le 22 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55284 de M. Jean Tiberi

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 29 mars 2005

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Questions posées (archives)