M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 décembre 2004

Question écrite n° 53037 de M. Jean Tiberi

Rubrique : politique sociale

Titre : enfants

Réponse publiée le 18 avril 2006
7 décembre 2004

Question écrite n° 53009 de M. Jean Tiberi

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : personnel

Réponse publiée le 11 janvier 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 53008 de M. Jean Tiberi

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Réponse publiée le 3 mai 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 53004 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
7 décembre 2004

Question écrite n° 53003 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 29 mars 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 53002 de M. Jean Tiberi

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
7 décembre 2004

Question écrite n° 53001 de M. Jean Tiberi

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 27 septembre 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52976 de M. Jean Tiberi

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 25 janvier 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52975 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : décharges sauvages

Réponse publiée le 19 juillet 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52972 de M. Jean Tiberi

Rubrique : politiques communautaires

Titre : politique de la défense

Réponse publiée le 29 mars 2005

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M. Jean Tiberi

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