M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 novembre 2004

Question écrite n° 51580 de M. Jean Tiberi

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 21 décembre 2004
23 novembre 2004

Question écrite n° 51566 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 12 juillet 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51565 de M. Jean Tiberi

Rubrique : agriculture

Titre : maladies et parasites

Réponse publiée le 11 octobre 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51564 de M. Jean Tiberi

Rubrique : professions de santé

Titre : ophtalmologistes

Réponse publiée le 8 février 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51563 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 15 février 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51496 de M. Jean Tiberi

Rubrique : logement

Titre : immeubles collectifs

Question sans réponse
23 novembre 2004

Question écrite n° 51494 de M. Jean Tiberi

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 6 mars 2007
23 novembre 2004

Question écrite n° 51373 de M. Jean Tiberi

Rubrique : entreprises

Titre : entreprises en difficulté

Question sans réponse
23 novembre 2004

Question écrite n° 51348 de M. Jean Tiberi

Rubrique : consommation

Titre : prix

Réponse publiée le 28 juin 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51347 de M. Jean Tiberi

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 4 janvier 2005

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M. Jean Tiberi

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