• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34133 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34127 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : normes

  Question sans réponse
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34125 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : télécommunications

  Titre : radiotéléphonie

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33054 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33043 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : ammonitrates

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33042 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33041 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 32968 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 13 avril 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 32956 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 32955 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 23 mars 2004