M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 janvier 2004

Question écrite n° 32046 de M. Jean Tiberi

Rubrique : Union européenne

Titre : financement

Réponse publiée le 27 avril 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32045 de M. Jean Tiberi

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 13 juillet 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32044 de M. Jean Tiberi

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 14 novembre 2006
20 janvier 2004

Question écrite n° 32043 de M. Jean Tiberi

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 10 février 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32042 de M. Jean Tiberi

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 24 février 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32041 de M. Jean Tiberi

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 30 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32040 de M. Jean Tiberi

Rubrique : outre-mer

Titre : RFO

Réponse publiée le 15 février 2005
20 janvier 2004

Question écrite n° 31934 de M. Jean Tiberi

Rubrique : police

Titre : police de la circulation

Réponse publiée le 25 mai 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 31916 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports aériens

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 30 mars 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31324 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 23 mars 2004

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M. Jean Tiberi

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