M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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5 mai 2003

Question écrite n° 17463 de M. Jean Tiberi

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : maison de Tourgueniev

Réponse publiée le 11 août 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17462 de M. Jean Tiberi

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 30 mars 2004
5 mai 2003

Question écrite n° 17458 de M. Jean Tiberi

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 23 juin 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17457 de M. Jean Tiberi

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 juillet 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16513 de M. Jean Tiberi

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : Panthéon

Réponse publiée le 18 mai 2004
7 avril 2003

Question écrite n° 16112 de M. Jean Tiberi

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : durée du travail

Question sans réponse
7 avril 2003

Question écrite n° 16111 de M. Jean Tiberi

Rubrique : handicapés

Titre : CAT

Réponse publiée le 8 septembre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16110 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 1er septembre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16108 de M. Jean Tiberi

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : bilan et perspectives

Réponse publiée le 9 juin 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16107 de M. Jean Tiberi

Rubrique : moyens de paiement

Titre : monnaie électronique

Réponse publiée le 24 novembre 2003

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