• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14971 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14970 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14969 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14968 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : poissons

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14967 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14799 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : perspectives

  Question sans réponse
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14798 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : postes

  Titre : centres de tri

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14776 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : préretraites

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14768 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14735 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : EDF et GDF : montant des pensions

  Réponse publiée le 9 novembre 2004