• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 41961 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Question sans réponse
• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 41960 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 41957 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 16 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1447 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : calcul

  Question posée en séance
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41662 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41661 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40453 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40400 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38403 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38181 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

  Réponse publiée le 28 septembre 2004