M. Georges Tron

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 496

26 septembre 2006

Question écrite n° 105398 de M. Georges Tron

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 14 novembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 105268 de M. Georges Tron

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 6 mars 2007
19 septembre 2006

Question écrite n° 104455 de M. Georges Tron

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 17 octobre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104229 de M. Georges Tron

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 20 février 2007
19 septembre 2006

Question écrite n° 104228 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 26 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104227 de M. Georges Tron

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 5 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104065 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 5 décembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104030 de M. Georges Tron

Rubrique : politique extérieure

Titre : enseignement secondaire

Réponse publiée le 14 novembre 2006
1er août 2006

Question écrite n° 101156 de M. Georges Tron

Rubrique : défense

Titre : politique de la défense

Réponse publiée le 19 septembre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99855 de M. Georges Tron

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 août 2006

...

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 496

M. Georges Tron

Questions posées (archives)