M. Georges Tron

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 décembre 2005

Question écrite n° 80308 de M. Georges Tron

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79645 de M. Georges Tron

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79643 de M. Georges Tron

Rubrique : transports aériens

Titre : United Airlines

Réponse publiée le 21 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79551 de M. Georges Tron

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 28 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79441 de M. Georges Tron

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : exonération

Réponse publiée le 14 février 2006
16 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2298 de M. Georges Tron

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance
15 novembre 2005

Question écrite n° 78158 de M. Georges Tron

Rubrique : transports aériens

Titre : pilotes

Réponse publiée le 27 juin 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77621 de M. Georges Tron

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : régime de rattachement

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76566 de M. Georges Tron

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : éducation nationale : personnel

Réponse publiée le 13 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76565 de M. Georges Tron

Rubrique : services

Titre : nettoyage

Réponse publiée le 13 décembre 2005

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M. Georges Tron

Questions posées (archives)