M. Georges Tron

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 septembre 2002

Question écrite n° 3108 de M. Georges Tron

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72907 de M. Georges Tron

Rubrique : donations et successions

Titre : plus-values : imposition

Réponse publiée le 29 avril 2002
11 février 2002

Question écrite n° 72831 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72261 de M. Georges Tron

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71147 de M. Georges Tron

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 8 avril 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71146 de M. Georges Tron

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : médecins

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71144 de M. Georges Tron

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Question sans réponse
20 décembre 2001

Question au Gouvernement n° 3191 de M. Georges Tron

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance
17 décembre 2001

Question écrite n° 70774 de M. Georges Tron

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 4 mars 2002
12 décembre 2001

Question au Gouvernement n° 3145 de M. Georges Tron

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Question posée en séance

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M. Georges Tron

Questions posées (archives)