M. Léon Vachet

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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8 novembre 2005

Question écrite n° 77436 de M. Léon Vachet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 10 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77435 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 20 décembre 2005
8 novembre 2005

Question écrite n° 77434 de M. Léon Vachet

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 17 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77433 de M. Léon Vachet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 18 avril 2006

18 octobre 2005

Question écrite n° 75815 de M. Léon Vachet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 29 novembre 2005
18 octobre 2005

Question écrite n° 75788 de M. Léon Vachet

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 31 janvier 2006
18 octobre 2005

Question écrite n° 75646 de M. Léon Vachet

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme social

Réponse publiée le 13 décembre 2005
4 octobre 2005

Question écrite n° 74753 de M. Léon Vachet

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse

4 octobre 2005

Question écrite n° 74752 de M. Léon Vachet

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 21 février 2006
27 septembre 2005

Question écrite n° 74289 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement privé

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 24 janvier 2006

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