M. Michel Vergnier

Socialiste, écologiste et républicain

Creuse (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 décembre 2009

Question écrite n° 65743 de M. Michel Vergnier

Rubrique : défense

Titre : équipements

Réponse publiée le 23 février 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 65658 de M. Michel Vergnier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 2 février 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65244 de M. Michel Vergnier

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 novembre 2009

Question écrite n° 64345 de M. Michel Vergnier

Rubrique : entreprises

Titre : redressement judiciaire

Réponse publiée le 15 novembre 2011
24 novembre 2009

Question écrite n° 64149 de M. Michel Vergnier

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 2 février 2010
18 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1705 de M. Michel Vergnier

Rubrique : communes

Titre : maires

Question posée en séance
17 novembre 2009

Question écrite n° 63574 de M. Michel Vergnier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 novembre 2009

Question écrite n° 62834 de M. Michel Vergnier

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 octobre 2009

Question écrite n° 62371 de M. Michel Vergnier

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 26 janvier 2010
21 octobre 2009

Question au Gouvernement n° 1604 de M. Michel Vergnier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Question posée en séance

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M. Michel Vergnier

Questions posées (archives)