• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6884 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6870 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3484 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2447 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1744 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 24 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3264 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Question posée en séance
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71977 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68575 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : centres de gestion

  Question sans réponse
• 6 août 2001

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  Question écrite n° 65001 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : TVA

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63593 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 29 octobre 2001