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Réponse publiée le 17 mai 2005
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15 mars 2005Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : La Poste : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 31 mai 2005
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8 février 2005Rubrique : retraites : généralitésTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 21 juin 2005
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21 décembre 2004Rubrique : ÉtatTitre : décentralisationRéponse publiée le 8 février 2005
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Réponse publiée le 15 février 2005
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30 novembre 2004Rubrique : sécurité publiqueTitre : catastrophes naturellesRéponse publiée le 1er décembre 2004
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9 novembre 2004Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais de cureRéponse publiée le 14 décembre 2004
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9 novembre 2004Rubrique : énergie et carburantsTitre : produits pétroliersRéponse publiée le 11 janvier 2005
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2 novembre 2004Rubrique : entreprisesTitre : créationRéponse publiée le 22 mars 2005
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2 novembre 2004Rubrique : fonction publique territorialeTitre : hygiène et sécuritéRéponse publiée le 15 février 2005