M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 février 2004

Question écrite n° 34256 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 1er juin 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34176 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 8 juin 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33960 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 27 juillet 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33860 de M. Michel Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Question sans réponse
17 février 2004

Question écrite n° 33859 de M. Michel Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Question sans réponse
17 février 2004

Question écrite n° 33858 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 27 juillet 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33319 de M. Michel Voisin

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 22 juin 2004
3 février 2004

Question écrite n° 33126 de M. Michel Voisin

Rubrique : Union européenne

Titre : institutions communautaires

Réponse publiée le 27 avril 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32909 de M. Michel Voisin

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 10 mai 2005
27 janvier 2004

Question écrite n° 32399 de M. Michel Voisin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : cadastre

Réponse publiée le 29 mars 2005

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M. Michel Voisin

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