M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mars 2003

Question écrite n° 14619 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 9 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14618 de M. Michel Voisin

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14214 de M. Michel Voisin

Rubrique : animaux

Titre : chiens et chats

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14190 de M. Michel Voisin

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 26 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14172 de M. Michel Voisin

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 8 septembre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14171 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 mars 2003

Question orale sans débat n° 221 de M. Michel Voisin

Rubrique : voirie

Titre : A 42 et A 46

Réponse publiée le 19 mars 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13767 de M. Michel Voisin

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 14 juillet 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13765 de M. Michel Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël et territoires palestiniens

Réponse publiée le 8 septembre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13764 de M. Michel Voisin

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 26 mai 2003

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M. Michel Voisin

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