M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 février 2003

Question écrite n° 12059 de M. Michel Voisin

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12013 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 11 août 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11292 de M. Michel Voisin

Rubrique : associations

Titre : financement

Réponse publiée le 15 septembre 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 11150 de M. Michel Voisin

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 9 juin 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10886 de M. Michel Voisin

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 24 mars 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10809 de M. Michel Voisin

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 30 juin 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10702 de M. Michel Voisin

Rubrique : justice

Titre : Conseil d'État

Réponse publiée le 10 août 2004
27 janvier 2003

Question écrite n° 10683 de M. Michel Voisin

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 14 avril 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10449 de M. Michel Voisin

Rubrique : transports aériens

Titre : navigation

Réponse publiée le 28 avril 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10401 de M. Michel Voisin

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 17 février 2003

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M. Michel Voisin

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