M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 mai 2001

Question écrite n° 61091 de M. Gérard Voisin

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 septembre 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61078 de M. Gérard Voisin

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 9 juillet 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61077 de M. Gérard Voisin

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 17 décembre 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61070 de M. Gérard Voisin

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Réponse publiée le 13 août 2001
7 mai 2001

Question écrite n° 60722 de M. Gérard Voisin

Rubrique : TVA

Titre : assiette

Réponse publiée le 27 août 2001
7 mai 2001

Question écrite n° 60721 de M. Gérard Voisin

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments vétérinaires

Réponse publiée le 8 octobre 2001
30 avril 2001

Question écrite n° 60498 de M. Gérard Voisin

Rubrique : enseignement agricole

Titre : auxiliaires, contractuels et vacataires

Réponse publiée le 3 septembre 2001
30 avril 2001

Question écrite n° 60450 de M. Gérard Voisin

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse
16 avril 2001

Question écrite n° 59958 de M. Gérard Voisin

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 28 mai 2001
9 avril 2001

Question écrite n° 59756 de M. Gérard Voisin

Rubrique : professions de santé

Titre : ophtalmologistes

Réponse publiée le 28 mai 2001

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M. Gérard Voisin

Questions posées (archives)