• 6 mars 2000

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  Question écrite n° 42863 de M. André Aschieri

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : ouverture le dimanche

  Réponse publiée le 22 mai 2000
• 6 mars 2000

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  Question écrite n° 42637 de M. André Aschieri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GPL

  Réponse publiée le 27 novembre 2000
• 6 mars 2000

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  Question écrite n° 42588 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 28 février 2000

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  Question écrite n° 42499 de M. André Aschieri

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 19 juin 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 42039 de M. André Aschieri

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 26 juin 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 42035 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41957 de M. André Aschieri

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 10 avril 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41829 de M. André Aschieri

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Question sans réponse
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41828 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 21 février 2000

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  Question écrite n° 41827 de M. André Aschieri

  Rubrique : copropriété

  Titre : charges communes

  Question sans réponse