• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54553 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54552 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54551 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54550 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54319 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 1er novembre 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54318 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : districts

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54317 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Question sans réponse
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54316 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : Conseil de l'Europe

  Question sans réponse
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54292 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54033 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 15 février 2005