M. Jean-Luc Warsmann

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Ardennes (3^e circonscription) | Mandat en cours

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3 décembre 2013

Question écrite n° 44748 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 7 janvier 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44695 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 25 février 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44694 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 25 février 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44693 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 décembre 2013

Question écrite n° 44692 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 décembre 2013

Question écrite n° 44691 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 décembre 2013

Question écrite n° 44690 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 décembre 2013

Question écrite n° 44689 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 28 octobre 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44688 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 28 octobre 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44211 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Question sans réponse

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