• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39301 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39260 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gazole

  Question close sans réponse le 8 mai 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38653 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question close sans réponse le 8 mai 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38641 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Question close sans réponse le 8 mai 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38640 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Côte d'Ivoire

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38639 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : taxe additionnelle au droit de bail

  Réponse publiée le 17 janvier 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38638 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : débits de tabac

  Question close sans réponse le 8 mai 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38535 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : logement

  Titre : construction

  Question close sans réponse le 8 mai 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38534 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 17 avril 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38521 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : animaux

  Titre : expérimentation animale

  Réponse publiée le 28 février 2000