• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24136 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Métrolor

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24122 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : affaissements miniers

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24121 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24110 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24078 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : conditions d'attribution

  Question sans réponse
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24073 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : médecins conseils

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24072 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : associations

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24071 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : malgré-nous

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24070 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : associations

  Titre : CIDEM

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24019 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 15 décembre 2003