M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 mai 2006

Question écrite n° 93938 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 27 juin 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89974 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 4 juillet 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89973 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 23 mai 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89640 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 16 mai 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88913 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : urbanisme

Titre : politique foncière

Question sans réponse
7 mars 2006

Question écrite n° 87839 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 4 juillet 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87130 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 4 juillet 2006
28 février 2006

Question orale sans débat n° 1447 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 1er mars 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86391 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question sans réponse
7 février 2006

Question écrite n° 84945 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : jeunes

Titre : protection judiciaire

Question sans réponse

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M. Jean-Marie Aubron

Questions posées (archives)