Audition, ouverte à la presse, de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, co-auteurs du rapport, commandé par le Gouvernement, sur la situation de PSA et de M. Pierre Ferracci, Mmes Nadia Ghedifa et Christine Hoch, respectivement président, directrice générale et directrice régionale de la société SECAFI, experts mandatés par le comité d'entreprise de PSA Peugeot Citroën

Suite de l'examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (n° 338) (M. François Brottes, rapporteur)

Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (n° 338) (M. François Brottes, rapporteur)
Informations relatives à la commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Keryer, vice-président exécutif d'Alcatel-Lucent, Mme Gabrielle Gauthey, vice-présidente affaires publiques et gouvernementales d'Alcatel-Lucent et M. Pascal Homsy, président d'Alcatel-Lucent France
Informations relatives à la commission

Audition, ouverte à la presse, de Mme Bernadette Malgorn, présidente du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Examen de la proposition de loi visant à mieux protéger les appellations géographiques et les noms des collectivités territoriales (n° 329) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur)

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Thierry Benoit, rapporteur).
Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à déconnecter le prix du gaz de celui du pétrole pour la fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285) (M. Franck Reynier, rapporteur).
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi tendant à prévenir le surendettement (n° 221) (M. Jean Christophe Lagarde, rapporteur).

Communication, ouverte à la presse, de M. Germinal Peiro sur la conférence des présidents des commissions de l'agriculture de l'Union européenne (Nicosie, 12 novembre) où il a représenté M. François Brottes
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63) (M. Thierry Benoit, rapporteur) :
Audition de M. Hervé Maurey, sénateur, auteur de la proposition de loi
Examen de la proposition de loi
Examen de la proposition de loi de M. Jean Christophe Lagarde, tendant à prévenir le surendettement (n° 221) (M. Jean-Christophe Lagarde, rapporteur)
Examen de la proposition de loi de M. Jean-Louis Borloo visant à déconnecter le prix du gaz de celui du pétrole pour la fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (n° 285) (M. Franck Reynier, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à assurer l'aménagement numérique du territoire (n° 63)

Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le fret, avec la participation de MM. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, Emmanuel Delachambre, directeur général d'Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), Philippe Deiss, président d'HAROPA, Patrick Bouchez, président-directeur général de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France, et Philippe Duong, directeur de Samarcande, professeur associé en logistique au CNAM.

Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur le fret, avec la participation de M. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, M. Emmanuel Delachambre, directeur général d'Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), M. Philippe Deiss, président d'HAROPA, M. Patrick Bouchez, président-directeur général de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France, et M. Philippe Duong, directeur de Samarcande, bureau d'études spécialisé en transport, logistique et aménagement du territoire, professeur associé en logistique au CNAM