• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56206 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56088 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : syndicats

  Titre : droits syndicaux

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 55928 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 55927 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 20 janvier 2005

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  Question au Gouvernement n° 1820 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réforme

  Question posée en séance
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55370 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55312 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel détaché

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question orale sans débat n° 1007 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 19 janvier 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54424 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53544 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 22 mars 2005