M. Jean-Paul Bacquet

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 juillet 2003

Question écrite n° 22737 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport de Clermont-Auvergne

Réponse publiée le 13 octobre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22736 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 22 décembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22595 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : industrie

Titre : métallurgie

Réponse publiée le 11 mai 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22373 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 13 octobre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21601 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 1er décembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21469 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 10 novembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20513 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 3 novembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20399 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
16 juin 2003

Question écrite n° 20265 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Réponse publiée le 13 janvier 2004
9 juin 2003

Question écrite n° 19534 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : sécurité routière

Titre : cyclistes

Réponse publiée le 16 mars 2004

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M. Jean-Paul Bacquet

Questions posées (archives)