M. Jean-Paul Bacquet

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 septembre 2002

Question écrite n° 2141 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : contractuels

Réponse publiée le 21 octobre 2002
5 août 2002

Question écrite n° 1280 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Réponse publiée le 14 octobre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 970 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 21 avril 2003
29 juillet 2002

Question écrite n° 908 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : impôts locaux

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 20 janvier 2003
22 juillet 2002

Question écrite n° 692 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : agroalimentaire

Titre : appellation montagne

Réponse publiée le 10 mars 2003
22 juillet 2002

Question écrite n° 633 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : handicapés

Titre : financement

Question sans réponse
10 juin 2002

Question écrite n° 76124 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Question sans réponse
6 mai 2002

Question écrite n° 75855 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Question sans réponse
1er avril 2002

Question écrite n° 74775 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Question sans réponse
1er avril 2002

Question écrite n° 74693 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : agroalimentaire

Titre : vins de pays

Question sans réponse

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