Mme Marietta Karamanli

Socialistes et apparentés

Sarthe (2^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la deuxième séance du samedi 26 octobre 2024

(21^e)

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Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 9
Amendement n^o 305
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 628, 629, 631 et 3701
Après l’article 9
Amendement n^o 3086
Article 10
M. Anthony Boulogne
Amendements n^os 1199, 1449 et 3090
M. Philippe Brun, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 3665, 3666, 1154, 564, 1318, 1902, 3481, 787, 2935, 2564, 1320, 1484, 1485, 270, 723, 1198, 3281, 3568, 786 et 3523
Après l’article 10
Amendements n^os 443, 2635, 1477, 454, 3668, 114, 118, 545 et 940
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendement n^o 941
Sous-amendement n^o 3754
Amendement n^o 2268
Rappels au règlement
M. Jean-Philippe Tanguy
Mme la présidente
Mme Mathilde Panot
Mme la présidente
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 10 (suite)
Amendements n^os 1245, 1806, 2185, 3180, 1305, 1823, 2554, 3329, 1202, 2553, 2261, 3144, 3151, 3577, 972, 1735, 2837, 3003, 1755, 1168, 2936, 912, 914, 915, 917, 2249, 3149, 3004, 486, 2192, 964, 2193, 2990, 1473, 1962, 766, 962, 984, 1903 et 3479
Rappel au règlement
M. Jean-Philippe Tanguy
Après l’article 10 (suite)
Amendements n^os 115, 1201, 3258, 2666, 2939, 1447, 3432, 1273, 2544, 487, 2046, 2265, 2555, 1826, 2186, 1828, 2263, 3283, 2195, 2197, 1832, 918, 1754, 3412, 77, 324, 2973, 2251, 954, 2257, 3219, 3176, 310, 2225, 2691, 2259, 565, 966, 1276, 1548, 2078, 2206, 99, 542, 2997, 3029, 544, 488, 965, 3007, 1824, 280, 2267, 229, 685, 1069, 1339, 1398, 3263 et 3655
Sous-amendement n^o 3706

2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 9
Amendement n^o 305
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 628, 629, 631 et 3701
Après l’article 9
Amendement n^o 3086
Article 10
M. Anthony Boulogne
Amendements n^os 1199, 1449 et 3090
M. Philippe Brun, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 3665, 3666, 1154, 564, 1318, 1902, 3481, 787, 2935, 2564, 1320, 1484, 1485, 270, 723, 1198, 3281, 3568, 786 et 3523
Après l’article 10
Amendements n^os 443, 2635, 1477, 454, 3668, 114, 118, 545 et 940
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendement n^o 941
Sous-amendement n^o 3754
Amendement n^o 2268
Rappels au règlement
M. Jean-Philippe Tanguy
Mme la présidente
Mme Mathilde Panot
Mme la présidente
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 10 (suite)
Amendements n^os 1245, 1806, 2185, 3180, 1305, 1823, 2554, 3329, 1202, 2553, 2261, 3144, 3151, 3577, 972, 1735, 2837, 3003, 1755, 1168, 2936, 912, 914, 915, 917, 2249, 3149, 3004, 486, 2192, 964, 2193, 2990, 1473, 1962, 766, 962, 984, 1903 et 3479
Rappel au règlement
M. Jean-Philippe Tanguy
Après l’article 10 (suite)
Amendements n^os 115, 1201, 3258, 2666, 2939, 1447, 3432, 1273, 2544, 487, 2046, 2265, 2555, 1826, 2186, 1828, 2263, 3283, 2195, 2197, 1832, 918, 1754, 3412, 77, 324, 2973, 2251, 954, 2257, 3219, 3176, 310, 2225, 2691, 2259, 565, 966, 1276, 1548, 2078, 2206, 99, 542, 2997, 3029, 544, 488, 965, 3007, 1824, 280, 2267, 229, 685, 1069, 1339, 1398, 3263 et 3655
Sous-amendement n^o 3706

2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du vendredi 25 octobre 2024

(18^e)

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Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 40 et débat sur le prélèvement européen
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Jean-Philippe Tanguy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Charles Sitzenstuhl
Mme Véronique Louwagie (DR)
Mme Julie Ozenne (EcoS)
Mme Sabine Thillaye (Dem)
Mme Félicie Gérard (HOR)
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
M. Maxime Michelet (UDR)
Mme Manon Bouquin (RN)
Mme Constance Le Grip (EPR)
Mme Marietta Karamanli (SOC)
M. Benjamin Haddad, ministre délégué
Amendements n^os 1180, 1012 et 1181
Rappel au règlement
Mme Cyrielle Chatelain
Mme la présidente
Article 40 (suite)
Amendement n^o 3110
Rappel au règlement
M. Bryan Masson
Mme la présidente
Suspension et reprise de la séance
Article 40 (suite)
Article 7
Mme Danielle Simonnet
Mme Claire Marais-Beuil
Mme Constance Le Grip
Amendements n^os 74, 3085 et 3558
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Rappel au règlement
Mme Véronique Louwagie
Article 7 (suite)
Après l’article 7
Mme la présidente
Amendements n^os 1300, 3482 rectifié, 2166, 2931, 1048 et 2583
Sous-amendement n^o 3700
Amendements n^os 1046, 1194, 1195, 881, 1061, 1250, 2283, 809, 598, 839, 1738, 2128, 823, 815, 2171, 3179, 1446, 3379, 2140, 153 et 3380
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 851, 1740, 802, 796, 799, 2567, 2566, 2139, 2054, 2180 et 3519
Article 11 (appelé par priorité)
M. Aurélien Le Coq
M. Nicolas Ray
Mme Eva Sas
M. Philippe Brun
M. Nicolas Sansu
M. Jean-Philippe Tanguy
M. David Amiel
M. Jean-Paul Mattei
M. Laurent Saint-Martin, ministre
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 40 et débat sur le prélèvement européen
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Jean-Philippe Tanguy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Charles Sitzenstuhl
Mme Véronique Louwagie (DR)
Mme Julie Ozenne (EcoS)
Mme Sabine Thillaye (Dem)
Mme Félicie Gérard (HOR)
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
M. Maxime Michelet (UDR)
Mme Manon Bouquin (RN)
Mme Constance Le Grip (EPR)
Mme Marietta Karamanli (SOC)
M. Benjamin Haddad, ministre délégué
Amendements n^os 1180, 1012 et 1181
Rappel au règlement
Mme Cyrielle Chatelain
Mme la présidente
Article 40 (suite)
Amendement n^o 3110
Rappel au règlement
M. Bryan Masson
Mme la présidente
Suspension et reprise de la séance
Article 40 (suite)
Article 7
Mme Danielle Simonnet
Mme Claire Marais-Beuil
Mme Constance Le Grip
Amendements n^os 74, 3085 et 3558
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Rappel au règlement
Mme Véronique Louwagie
Article 7 (suite)
Après l’article 7
Mme la présidente
Amendements n^os 1300, 3482 rectifié, 2166, 2931, 1048 et 2583
Sous-amendement n^o 3700
Amendements n^os 1046, 1194, 1195, 881, 1061, 1250, 2283, 809, 598, 839, 1738, 2128, 823, 815, 2171, 3179, 1446, 3379, 2140, 153 et 3380
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 851, 1740, 802, 796, 799, 2567, 2566, 2139, 2054, 2180 et 3519
Article 11 (appelé par priorité)
M. Aurélien Le Coq
M. Nicolas Ray
Mme Eva Sas
M. Philippe Brun
M. Nicolas Sansu
M. Jean-Philippe Tanguy
M. David Amiel
M. Jean-Paul Mattei
M. Laurent Saint-Martin, ministre
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du mardi 22 octobre 2024

(11^e)

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Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 3
Amendement n^o 3070
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 3446, 1764, 3387, 465, 642, 1457, 1234 et 750
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 3052, 3522, 3643, 2948, 3317, 3318, 3495, 2091, 3455, 2090, 2092 et 1768
Rappel au règlement
M. David Amiel
M. Charles de Courson, rapporteur général
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
Article 3 (suite)
Amendements n^os 752, 1770, 3640, 3499, 755, 1765, 3245, 3586 et 2088
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 3
Amendement n^o 3070
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 3446, 1764, 3387, 465, 642, 1457, 1234 et 750
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 3052, 3522, 3643, 2948, 3317, 3318, 3495, 2091, 3455, 2090, 2092 et 1768
Rappel au règlement
M. David Amiel
M. Charles de Courson, rapporteur général
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
Article 3 (suite)
Amendements n^os 752, 1770, 3640, 3499, 755, 1765, 3245, 3586 et 2088
2. Ordre du jour de la prochaine séance

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