M. Lionel Tardy

Les Républicains

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 avril 2015

Question écrite n° 77703 de M. Lionel Tardy

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 30 juin 2015
7 avril 2015

Question écrite n° 77536 de M. Lionel Tardy

Rubrique : industrie

Titre : cuirs et peaux

Réponse publiée le 7 juillet 2015
7 avril 2015

Question écrite n° 77531 de M. Lionel Tardy

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : déclarations

Réponse publiée le 4 août 2015
7 avril 2015

Question écrite n° 77317 de M. Lionel Tardy

Rubrique : administration

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 mars 2015

Question écrite n° 76592 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question sans réponse
24 mars 2015

Question écrite n° 76586 de M. Lionel Tardy

Rubrique : mort

Titre : réglementation

Réponse publiée le 29 novembre 2016
24 mars 2015

Question écrite n° 76576 de M. Lionel Tardy

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 30 juin 2015
24 mars 2015

Question écrite n° 76462 de M. Lionel Tardy

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : assurance maladie maternité : généralités

Réponse publiée le 12 janvier 2016
24 mars 2015

Question écrite n° 76342 de M. Lionel Tardy

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 12 mai 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75737 de M. Lionel Tardy

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 26 mai 2015

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