-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 7 (suite)
- Amendements nos 905, 711 et 98
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 548, 765, 1294, 90, 1099, 89, 1291, 1800, 50, 1295, 1331, 52, 1293, 1778, 87, 1287, 1367, 1515, 1517, 1129, 85 et 1779
- Rappel au règlement
- Après l’article 7 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7 (suite)
- Article 8
- Mme Joëlle Mélin
- Amendements nos 966, 1530 et 1815
- Après l’article 8
- Amendements nos 2336 et 2349
- Sous-amendement no 2383
- Amendements nos 588, 2338, 1321, 1875, 1878, 1296, 1705, 1546, 371, 372, 2348 rectifié, 505, deuxième rectification, 1484, deuxième rectification, 1702, deuxième rectification, 1123, 1124 et 1184
- Article 9
- M. Hendrik Davi
- M. Philippe Vigier
- M. Thierry Frappé
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 2045
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 1640 rectifié, 1056, 1062, 2046, 2047, 211, 1002, 1850, 1551, 2048, 2049, 252, 2019, 2223, 374, 815, 2017, 767, 1329 rectifié, 2211 rectifié, 2050 et 1138
- Après l’article 7 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 40 et débat sur le prélèvement européen
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Philippe Tanguy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Véronique Louwagie (DR)
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- Mme Manon Bouquin (RN)
- Mme Constance Le Grip (EPR)
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Amendements nos 1180, 1012 et 1181
- Rappel au règlement
- Article 40 (suite)
- Amendement no 3110
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 40 (suite)
- Article 7
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité)
- Article 40 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission d’un député
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Hommage à Louis Mermaz
- 4. Questions au Gouvernement
- Commémorations du 7 octobre 2023
- Commémorations du 7 octobre 2023
- Commémorations du 7 octobre 2023
- Situation au Proche-Orient
- Narcotrafic à Marseille
- Actions de la France au Proche-Orient
- Stratégie diplomatique de la France au Proche-Orient
- Réforme du règlement Frontex
- Politique budgétaire
- Politique budgétaire
- Négociations commerciales
- Commémorations du 7 octobre 2023
- Situation des salariés de Milee
- Politique budgétaire
- Mission d’information sur la soumission chimique
- Négociations commerciales
- Agression d’une enseignante à Tourcoing
- 5. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (8e circonscription)
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