-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de la République
- 3. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Présentation
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Mme Marie Pochon
- M. Éric Girardin, rapporteur général
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Françoise Buffet (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- M. Loïc Prud’homme (LFI-NUPES)
- M. Francis Dubois (LR)
- Mme Anne-Laure Babault (Dem)
- M. Luc Lamirault (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- M. Sébastien Jumel
- M. Dominique Potier
- M. David Taupiac
- Mme Lisa Belluco
- M. Nicolas Pacquot
- Mme Hélène Laporte
- Mme Mathilde Hignet
- M. Julien Dive
- Mme Anne-Laure Babault
- M. Luc Lamirault
- Mme Véronique Besse
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation des finances publiques
- Politique budgétaire
- Assassinat de Shemseddine
- Chèque énergie
- Lutte contre les violences
- Nouveaux parcours de soins
- Assurance chômage
- Politique fiscale
- Indemnités de stage
- Prise en charge de la maladie de Parkinson
- Pacte sur la migration et l’asile
- Plan ostréiculture
- Insécurité en Guyane
- Trente ans du génocide au Rwanda
- Sécurité des établissements scolaires
- Infractions commises en détention
- Situation de la psychiatrie publique
- Agression d’un brancardier du centre hospitalier de Challans
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Prix planchers des produits agricoles
- Enseignants vacataires dans les lycées agricoles
- Office français de la biodiversité
- Exécution budgétaire de 2024
- Groupe Alstom
- Licenciements chez Prysmian Draka
- Soignants à domicile
- Infirmiers libéraux
- Fibromyalgie
- Hôpital transfrontalier de Cerdagne
- Politique de prévention
- Dispositifs de garde d’enfants
- Instruction en famille
- Effectifs par classe dans les zones rurales
- École publique du premier degré dans la Haute-Vienne
- Statut des accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Présence d’un chien d’assistance judiciaire auprès du tribunal de Meaux
- Stockage du cognac
- Pollution à Marseille
- Pollution à Salindres
- Nuisances sonores de la ligne J
- Port du Havre
- Route nationale 248
- Retraite des pompiers volontaires
- État de catastrophe naturelle dans le Lot-et-Garonne
- Agents des chambres de métiers et de l’artisanat
- Critères de choix des sites d’accueil des futurs EPR 2
- Suppression d’emplois dans les sites du groupe Forvia
- Application de l’article 15 de la loi dite ENR
- Conditions de remboursement des PGE
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 bis
- Article 12
- Rappels au règlement
- Article 12 (suite)
- Amendement no 330
- Sous-amendement no 355 rectifié
- Amendements nos 164 et 263
- Article 13
- Amendement no 188
- Article 14
- Article 15
- Article 15 bis
- Article 16
- Rappel au règlement
- Article 16 (suite)
- Article 17
- Article 17 bis
- Article 17 ter
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendements nos 104, 213, 218, 283 rectifié et 334
- Titre
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 2, 7
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à l’amiral Philippe de Gaulle
- 2. Questions au Gouvernement
- Nouvelles techniques génomiques
- Quart d’heure de lecture national
- Crise de l’agriculture
- Situation économique et sociale
- Politique du logement
- Immigration et insécurité dans les Alpes-Maritimes
- Prescription trentenaire dans les outre-mer
- Inflation et inégalités fiscales
- MaPrimeRénov’
- Intempéries dans le Gard
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Mme la présidente
- Mme la présidente
- M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 168 et 189
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 6, 201, 77, 173, 300, 245, 52, 51, 70, 301, 83, 279, 84, 134, 2, 71, 302, 235, 280, 94, 169, 72, 246, 200, 303, 73, 74, 75, 88, 110, 176, 78, 79, 247, 202, 89, 249, 133, 135, 131, 157 et 282
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 306
- Après l’article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 113
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 310
- Article 4
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Amendements nos 105 rectifié, 98 et 96
- Article 4 bis
- Amendement no 185
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- Amendements nos 4, 3
- Après l’article 4 quater
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Amendement no 15
- Article 10
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 154
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 297, 299, 76 et 150
- Sous-amendement nos 346, 345, 348, 349, 350
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Article 2
- Mme Julie Laernoes
- M. Maxime Laisney
- M. Gérard Leseul
- Amendements nos 1, 8, 69, 111, 250, 304 et 337
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (Projet de loi)
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 295 et 339
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendement no 171
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Article 1er
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Renforcer la sécurité et la protection des maires et des élus locaux
- 3. Mieux protéger les enfants victimes de violences intrafamiliales
- 4. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection – Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Présentation commune
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
- M. Benjamin Saint-Huile
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur
- M. Pierre Henriet (HOR)
- Mme Delphine Batho (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- Mme Maud Bregeon (RE)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Maxime Laisney (LFI-NUPES)
- M. Emmanuel Maquet (LR)
- M. Bruno Millienne (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Discussion générale commune
- Présentation commune
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance