Audition, ouverte à la presse, sur l'avenir de l'Agence France Presse : M. Vincent Peyrègne, conseiller pour la presse au cabinet du ministre de la culture et de la communication, Mme Laurence Franceschini, directrice de développement des médias au ministre de la culture et de la communication et membre du conseil d'administration de l'Agence France Presse, et M. Bruno Bézard, directeur général de l'Agence des participations de l'État
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur)
Amendements examinés par la commission.

Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles (M. Gilles d'Ettore, rapporteur)
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique, lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824) (M. Arnaud Robinet, rapporteur) 2
Information relative à la Commission 12
Amendements examinés par la commission 13

Examen du projet, adopté par le Sénat, de loi pénitentiaire (n° 1506) (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1831) (M. Franck Riester, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission 32

Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1831) (M. Franck Riester, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission 22

Informations relatives à la Commission

Élection du Bureau