• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18785 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18702 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 328 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16753 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15808 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15656 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15612 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychologues

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 20 mars 2003

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  Question au Gouvernement n° 474 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question posée en séance
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12480 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Toulouse-Blagnac

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11555 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 30 juin 2003