• 13 octobre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 26367 de M. Jean Bardet

  Rubrique : voirie

  Titre : RD 14

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 4 août 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 23199 de M. Jean Bardet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 21 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 22345 de M. Jean Bardet

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 14 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21754 de M. Jean Bardet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 7 juillet 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 21565 de M. Jean Bardet

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 23 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 20491 de M. Jean Bardet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18983 de M. Jean Bardet

  Rubrique : donations et successions

  Titre : successions

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16093 de M. Jean Bardet

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 3 avril 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 522 de M. Jean Bardet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 17 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 12263 de M. Jean Bardet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : université d'Orsay

  Réponse publiée le 31 mars 2003