M. Jean Bardet

Union pour un Mouvement Populaire

Val-d'Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 362

14 octobre 2002

Question écrite n° 4521 de M. Jean Bardet

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : remboursement

Question sans réponse
7 octobre 2002

Question écrite n° 4074 de M. Jean Bardet

Rubrique : animaux

Titre : chiens et chats

Réponse publiée le 10 mars 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3717 de M. Jean Bardet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 2 décembre 2002
22 avril 2002

Question écrite n° 75555 de M. Jean Bardet

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et charges d'enseignement

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73512 de M. Jean Bardet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73357 de M. Jean Bardet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 29 avril 2002
21 février 2002

Question au Gouvernement n° 3361 de M. Jean Bardet

Rubrique : santé

Titre : protection

Question posée en séance
11 février 2002

Question écrite n° 72767 de M. Jean Bardet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72766 de M. Jean Bardet

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 1er avril 2002
4 février 2002

Question écrite n° 72591 de M. Jean Bardet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : soins

Réponse publiée le 18 mars 2002

...

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 362

M. Jean Bardet

Questions posées (archives)