M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 décembre 2005

Question écrite n° 79688 de M. Jacques Bascou

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 1er août 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79666 de M. Jacques Bascou

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 16 mai 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79642 de M. Jacques Bascou

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans : annuités liquidables

Réponse publiée le 27 décembre 2005
29 novembre 2005

Question écrite n° 79223 de M. Jacques Bascou

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans : âge de la retraite

Question sans réponse
29 novembre 2005

Question écrite n° 79222 de M. Jacques Bascou

Rubrique : santé

Titre : indemnisation

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78381 de M. Jacques Bascou

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 10 janvier 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77843 de M. Jacques Bascou

Rubrique : agriculture

Titre : INAO

Réponse publiée le 31 janvier 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76511 de M. Jacques Bascou

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76510 de M. Jacques Bascou

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 3 janvier 2006
20 octobre 2005

Question au Gouvernement n° 2242 de M. Jacques Bascou

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Question posée en séance

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)