M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°42 : 10 résultats affichés sur un total de 699

26 avril 2005

Question écrite n° 63798 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question sans réponse
26 avril 2005

Question écrite n° 63743 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : IATOS

Réponse publiée le 19 juillet 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 63726 de M. Jacques Bascou

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 30 août 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 63635 de M. Jacques Bascou

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 24 mai 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 63539 de M. Jacques Bascou

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 11 octobre 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63030 de M. Jacques Bascou

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 28 février 2006
12 avril 2005

Question écrite n° 62363 de M. Jacques Bascou

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 17 mai 2005
15 mars 2005

Question écrite n° 60546 de M. Jacques Bascou

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 27 décembre 2005
15 mars 2005

Question écrite n° 60538 de M. Jacques Bascou

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : France Télécom et La Poste : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 31 mai 2005
15 mars 2005

Question écrite n° 60532 de M. Jacques Bascou

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question sans réponse

...

Page n°42 : 10 résultats affichés sur un total de 699

M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)