• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16590 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 24 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 235 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmerie mobile

  Réponse publiée le 26 mars 2003
• 3 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 162 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 5 mars 2003
• 30 décembre 2002

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  Question écrite n° 9914 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8623 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8560 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : associations

  Titre : associations loi de 1901

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5805 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : abattement

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2139 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : urbanisme

  Titre : lotissements

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 22 juillet 2002

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  Question écrite n° 671 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : revenus fonciers

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1670 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 30 janvier 2002