M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 août 2003

Question écrite n° 23432 de M. Claude Birraux

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention cadre de lutte antitabac

Réponse publiée le 13 octobre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23431 de M. Claude Birraux

Rubrique : établissements de santé

Titre : accueil

Réponse publiée le 26 avril 2005
11 août 2003

Question écrite n° 23430 de M. Claude Birraux

Rubrique : femmes

Titre : mères de famille

Réponse publiée le 20 janvier 2004
4 août 2003

Question écrite n° 23406 de M. Claude Birraux

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 29 septembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23405 de M. Claude Birraux

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 3 novembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23400 de M. Claude Birraux

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 20 octobre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23399 de M. Claude Birraux

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 27 octobre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23398 de M. Claude Birraux

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 12 avril 2005
4 août 2003

Question écrite n° 23397 de M. Claude Birraux

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 8 décembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23331 de M. Claude Birraux

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 13 octobre 2003

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M. Claude Birraux

Questions posées (archives)