M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 décembre 2002

Question écrite n° 8663 de M. Claude Birraux

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 10 février 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8662 de M. Claude Birraux

Rubrique : établissements de santé

Titre : CHU

Réponse publiée le 5 mai 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8661 de M. Claude Birraux

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 7 avril 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8660 de M. Claude Birraux

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : techniciens de laboratoire

Réponse publiée le 3 février 2003
2 décembre 2002

Question orale sans débat n° 37 de M. Claude Birraux

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réglementation

Réponse publiée le 4 décembre 2002
25 novembre 2002

Question écrite n° 7021 de M. Claude Birraux

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7020 de M. Claude Birraux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 27 janvier 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5958 de M. Claude Birraux

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et chargés d'enseignement

Réponse publiée le 27 janvier 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5957 de M. Claude Birraux

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 3 février 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5469 de M. Claude Birraux

Rubrique : agriculture

Titre : contrats territoriaux d'exploitation

Réponse publiée le 10 mars 2003

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M. Claude Birraux

Questions posées (archives)