• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86174 de M. Roland Blum

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84337 de M. Roland Blum

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84307 de M. Roland Blum

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question sans réponse
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83662 de M. Roland Blum

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 17 janvier 2006

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  Question orale sans débat n° 1374 de M. Roland Blum

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée

  Réponse publiée le 18 janvier 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82036 de M. Roland Blum

  Rubrique : police

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81334 de M. Roland Blum

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81333 de M. Roland Blum

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Question sans réponse
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81332 de M. Roland Blum

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81081 de M. Roland Blum

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 28 février 2006