• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79533 de M. Roland Blum

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79532 de M. Roland Blum

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79531 de M. Roland Blum

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Question sans réponse
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79440 de M. Roland Blum

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79439 de M. Roland Blum

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78010 de M. Roland Blum

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78009 de M. Roland Blum

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 77347 de M. Roland Blum

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 77346 de M. Roland Blum

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 77345 de M. Roland Blum

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 20 décembre 2005