• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20838 de M. Roland Blum

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20368 de M. Roland Blum

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs

  Question sans réponse
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20350 de M. Roland Blum

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Question sans réponse
• 11 juin 2003

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  Question au Gouvernement n° 707 de M. Roland Blum

  Rubrique : Union européenne

  Titre : institutions communautaires

  Question posée en séance
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19366 de M. Roland Blum

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19316 de M. Roland Blum

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : réfractaires à l'incorporation dans l'armée allemande

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19188 de M. Roland Blum

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations financières

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19166 de M. Roland Blum

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18321 de M. Roland Blum

  Rubrique : santé

  Titre : prise en charge

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 338 de M. Roland Blum

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 21 mai 2003