• 26 avril 1999

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  Question écrite n° 28908 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 7 avril 1999

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  Question au Gouvernement n° 1270 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kosovo

  Question posée en séance
• 5 avril 1999

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  Question écrite n° 27763 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 5 juillet 1999
• 29 mars 1999

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  Question écrite n° 27661 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Question sans réponse
• 29 mars 1999

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  Question écrite n° 27647 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 2 août 1999
• 29 mars 1999

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  Question écrite n° 27547 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 26 juillet 1999
• 29 mars 1999

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  Question écrite n° 27514 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 22 novembre 1999
• 29 mars 1999

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  Question écrite n° 27450 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 6 septembre 1999
• 25 mars 1999

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  Question au Gouvernement n° 1237 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kosovo

  Question posée en séance
• 15 mars 1999

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  Question écrite n° 26670 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : industrie

  Titre : verre

  Question sans réponse